Les faits remontent à la nuit du 11 juillet au 12 juillet 2015 et se sont déroulés à Saint-Louis-de-Richelieu.
M. Lefebvre conduisait un véhicule auquel était attaché le VTT, avec M. Paiement à bord. Le VTT aurait dérapé dans un fossé, causant le décès de la victime.
La juge Julie-Maude Greffe n’a pas retenu la version de la défense, considérant ses « propos dénués de sens » et que le témoignage devant le tribunal était contradictoire à l’enregistrement vidéo de l’interrogatoire de l’accusé effectué la soirée même du drame.
« Ça ne fait aucun doute que la décision de tracter le VTT a été prise sous les effets de l’alcool, a indiqué la juge. La poursuite est parvenue à faire la preuve d’un lien causal entre la consommation d’alcool et l’accident. Les capacités affaiblies de l’accusé ont contribué à la décision de mettre en mouvement le véhicule et ont contribué de façon manifeste à l’accident. »
M. Lefebvre soutenait, lors de son témoignage devant la cour, qu’il a voulu aider son ami, qui avait auparavant eu un accident avec son VTT, à Saint-Louis-de-Richelieu. Selon lui, il avait tiré le VTT du fossé avec une corde attachée à son véhicule. C’est alors que M. Paiement aurait embarqué à l’insu de M. Lefebvre sur le VTT, avant qu’il ne chavire dans un fossé, toujours selon le témoignage de l’accusé.
La Couronne a présenté 16 témoins à la barre, dont Hugo Lussier, amené devant le tribunal comme expert en mécanique, qui avait conclu que le VTT n’avait pas été utilisé dans les derniers mois. Selon un expert en toxicologie, le taux d’alcoolémie de l’accusé était de 117 mg/100 mL, soit 37 mg/100 mL au-dessus de la limite permise.
Le Tribunal a par ailleurs ordonné un arrêt conditionnel des procédures sur les chefs d’accusation de conduite dangereuse ayant causé la mort et de conduite avec facultés affaiblies.
Les avocats présenteront leurs représentations sur sentence au juge le 24 octobre.