4 janvier 2022
Champag abandonne sa poursuite contre Saint-Roch-de-Richelieu
Par: Katy Desrosiers

Le maire de Saint-Roch-de-Richelieu, Alain Chapdelaine, est soulagé de la décision de Champag de renoncer à sa poursuite de plus de 1,8 M$. Photo Les 2 Rives ©

Quelques jours avant Noël, le maire de Saint-Roch-de-Richelieu, Alain Chapdelaine, apprenait la nouvelle : Champag renonce à la poursuite de plus de 1,8 M$ contre la municipalité.

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Un soulagement, alors que la municipalité a déjà défrayé des milliers de dollars pour se défendre dans ce dossier. « On est définitivement soulagés. Ça nous fait une bonne nouvelle dans le contexte des mauvaises nouvelles qu’on vit en ce moment », soutient Alain Chapdelaine.

Le maire a été averti le 20 décembre mais n’a pas reçu plus d’explications. Toutefois, il rappelle que le permis de construction, émis à contre-cœur, est échu depuis le 30 novembre.

« On imagine qu’elle [Champag] avait à fournir des documents à la Cour pour justifier la poursuite mais comme elle n’a pas engendré de coûts de construction parce qu’elle a renoncé à la construction et à l’achat du terrain, je suppose que ça devenait compliqué d’expliquer le préjudice », croit le maire.

Depuis que l’entreprise avait annoncé en juin qu’elle renonçait à l’achat du terrain de l’entreprise Sables Collette, situé sur la Côte Saint-Jean, Alain Chapdelaine attendait de voir les prochaines actions de Champag.

L’abandon de cette poursuite met donc fin à une saga de presque cinq ans, qui avait commencé le 13 janvier 2017 alors que le maire de Saint-Roch-de-Richelieu de l’époque, Claude Pothier, avait invité des citoyens à la présentation du projet. M. Chapdelaine rappelle que par la suite, il y avait eu levée de boucliers contre le projet. C’est alors que des affiches « Non à l’usine à fumier », sont apparues.

« Là, on pourra faire un appel aux citoyens d’enlever leurs pancartes », laisse tomber le maire. Mais, il rappelle que même si Champag renonce à Saint-Roch-de-Richelieu, avec la décision de la Cour d’appel, elle pourrait s’installer dans n’importe quelle zone agricole au Québec.

Alain Chapdelaine remercie les citoyens de s’être tenus debout et d’avoir absorbé les frais. « C’était un peu David contre Goliath, comme c’est arrivé ailleurs au Québec, souligne M. Chapdelaine. Je trouve ça un peu déplorable que des petites municipalités doivent faire face seules à ces grandes corporations là, mais c’est ainsi. »

Questionné à savoir si la municipalité souhaitait poursuivre à son tour Champag pour les frais encourus, le maire affirme que le dossier est clos pour la période des Fêtes et que l’équipe de la municipalité s’y replongera en janvier.

Le groupe citoyen crie victoire

« Près de cinq ans après les premières mobilisations citoyennes pour affirmer notre opposition à cette usine de fumier qui aurait causé des préjudices irréparables pour le développement durable et économique de notre région, nous pouvons affirmer aujourd’hui que cette saga est derrière nous », a souligné par voie de communiqué le groupe de citoyens « Stoppons l’usine de Champag à Saint-Roch-de-Richelieu ».

Le groupe avance que la municipalité avait refusé de délivrer originalement le permis de construction à Champag en raison de la forte mobilisation citoyenne, ce qui avait entraîné la poursuite. Avec l’abandon de celle-ci, le groupe clame une victoire importante. Il remercie les citoyens et citoyennes de leur appui et d’avoir signé la pétition contre le projet.

Un combat de longue haleine

Champag possède une champignonnière à Verchères et pour sa production elle a besoin de substrat composé de paille et de fumier. Pour éviter d’importer cette matière de l’Ontario, elle souhaitait en fabriquer et visait un terrain à Saint-Roch-de-Richelieu pour le faire. Le projet était évalué à 26 M$. La municipalité prétendait que les activités de l’entreprise étaient industrielles et que comme le terrain convoité était zoné agricole, le projet ne pouvait avoir lieu. Cependant, Champag avançait que ses activités étaient agricoles.

En juillet 2018, la Cour supérieure a donné raison à Saint-Roch-de-Richelieu, qui refusait de délivrer le permis de construction. Le juge estimait qu’il s’agissait d’une activité de compostage, une méthode de traitement catégorisée industrielle. La cause a été portée en appel et cette instance a donné raison à Champag. La municipalité a alors fait les démarches pour aller en Cour suprême, mais la cause n’a pas été retenue. La poursuite de 1 875 000 $ de Champag envers Saint-Roch-de-Richelieu, qui était sur la glace pendant les procédures, avait donc été remise sur la table.

Le propriétaire de Champag, Agnesh Marsonia, a préféré ne pas s’exprimer sur la situation.

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