Son arrestation a eu lieu en mars 2013 au presbytère de l’église Saint-Gabriel-Lalemant à Sorel-Tracy devant plusieurs voisins. Cet événement avait provoqué un branle-bas médiatique. L’homme a été remis en liberté la semaine suivante.
Le contenu de la preuve de l’enquête préliminaire n’a pu être diffusé puisqu’il est frappé par une ordonnance de non-publication jusqu’à la fin du procès à la demande de l’avocat de la défense, Gilles Thibault.
Une quinzaine de personnes sont venues assister à cette étape. M. Moreau était également présent, assis près de son avocat. Calme, il a écouté attentivement les informations transmises, en prenant quelques fois des notes et en interagissant avec son avocat. L’enquête a duré près de deux heures et demie.
L’enquête préliminaire consiste à déterminer si la preuve est suffisante pour justifier la tenue d’un procès. Il s’agissait de la 21e apparition du dossier de Daniel Moreau au rôle du palais de justice de Sorel-Tracy.
Des chefs d’accusation
Alors qu’il faisait face à sept chefs d’accusation au moment de son arrestation, l’homme de 59 ans fait maintenant face à 17 chefs d’accusation. Mais Moreau ne s’est pas vu ajouter d’autres accusations depuis trois ans : son acte de dénonciation a simplement été modifié pour se conformer aux nouvelles dispositions du Code criminel, a expliqué la procureure de la Couronne, Marie-Josée Bergeron.
Un dossier qui traîne en longueur
Plus de trois ans se sont écoulés entre l’arrestation de l’ancien prêtre et son enquête préliminaire. La longueur des procédures judiciaires s’explique, assure Me Thibault.
« Il y a des compléments de preuve qui ont été demandés par la défense », a-t-il affirmé en entrevue. Il n’a toutefois pas voulu spécifier, à la demande de notre journaliste, la nature des compléments de preuve.
Me Thibault avait, entre autres, déposé une requête en octobre 2015 afin qu’un expert en sexologie l’aide à faire le tri de documents pornographiques saisis. Il souhaitait ainsi déterminer si certaines images étaient réellement de la pornographie juvénile. Cette demande avait été contestée par la procureure de la Couronne.
Ancien scout
Daniel Moreau a dû renoncer au scoutisme dans l’Association des Aventuriers de Brownsea. Il y était impliqué depuis 30 ans, notamment à Beloeil et à Cowansville. Il exerçait la prêtrise à Sorel-Tracy depuis 2009 et à Granby de 1996 à 2009. Le Diocèse de Saint-Hyacinthe l’a congédié le 8 mars 2013, au lendemain de son arrestation.
Le dossier de Daniel Moreau reviendra devant la Cour du Québec le 17 octobre 2016 pour la forme. La présence de l’accusé n’est pas requise à ce moment. La date du procès n’est pas encore connue.
