M. Péloquin reproche à M. Lemieux d’avoir utilisé à deux reprises le mot « malhonnête » lors de son contre-interrogatoire, le 17 septembre dernier, devant la Commission municipale du Québec (CMQ) concernant sa plainte sur un possible conflit d’intérêts dans le dossier de SDD-Conporec.
Interrogé par le Journal, l’ancien candidat à la mairie a dit être surpris de la tournure des événements. Il croyait que le dépôt de la décision de la CMQ, en faveur du maire Péloquin, clôturerait le dossier.
« Je ne m’attendais pas à ce que cela réactive le dossier d’autant plus avec l’argent des contribuables. Les citoyens n’ont pas à être mêlés à un différend entre deux individus », souligne-t-il.
L’ancien conseiller n’a pas voulu dévoiler les détails de sa proposition de règlement avec M. Péloquin. « J’ai décidé de déposer ce règlement en séance du conseil pour connaître la position de ses membres dans cette histoire. J’attends de voir la suite », explique M. Lemieux.
Une défense nécessaire
Pour le maire Péloquin, cette intervention était prématurée puisque le dossier est judiciarisé, mais aussi qu’aucun document n’a encore été remis au citoyen.
« Il faut qu’il fasse les choses dans le bon ordre. Il dit être de bonne foi, mais il n’a pas encore reçu les documents de notre procureur. Je ne suis pas psychorigide à réaliser une entente. Je suis capable d’être bon joueur, mais il va falloir qu’il arrête de faire des sous-entendus », a réagi le maire.
La municipalité va envoyer le document au procureur qui décidera la suite des procédures. Une chose est certaine, toutefois, le maire n’est pas prêt à laisser tomber le morceau sans recevoir des excuses publiques après, dit-il, que les propos de M. Lemieux aient mis en doute son intégrité.
« Ce n’est pas le citoyen Serge Péloquin qui a reçu ses propos, mais le maire dans ses fonctions. Mon fonds de commerce a toujours été mon intégrité et mon honnêteté. M. Lemieux a remis en doute tout cela. Il n’a pas voulu se rétracter et cette poursuite vise à défendre mon honneur », a confié le maire.
Frais juridiques pour une poursuite en diffamation
Selon M. Lemieux, les coûts de cette poursuite devraient être assumés par M. Péloquin puisqu’habituellement les frais pris en charge par les municipalités sont pour la défense de ses élus.
Il cite en exemple une décision du ministère des Affaires municipales (MAMOT) dans un dossier de poursuite pour diffamation contre l’ancien maire d’Huntingdon Stéphane Gendron par le directeur général de la MRC Haut-Saint-Laurent, François Landreville.
Dans le jugement de mai dernier, le vérificateur du ministère explique « que les frais juridiques représentent une dépense municipale qui vise une fin municipale. Toutefois, ce n’est pas le cas en matière de diffamation. L’action en diffamation est liée au préjudice subi par l’individu qui intente cette action; la fin municipale est secondaire. »
La MRC a recommandé dans ce rapport à la MRC « de ne plus assumer les frais juridiques découlant de cette poursuite et qu’elle devrait évaluer sérieusement la possibilité de se faire rembourser les frais encourus. »
Rappelons qu’on ne connaît pas pour le moment quel montant réclamera M. Péloquin, mais que ce dernier s’est engagé, si la cour penche en sa faveur, à rembourser les honoraires judiciaires ou juridiques défrayés par la Ville de Sorel-Tracy. S’il y avait des surplus, il les versera à une œuvre de charité.
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