Le 5 juin dernier, au palais de justice de Sorel-Tracy, Sébastien Marois a vu la juge Louise Leduc lui imposer cette peine de prison. L’avocate de l’accusé, Me Mélanie Brochu, demandait à ce que son client purge une peine de deux ans moins un jour dans la collectivité, en plus d’une probation de trois ans après la peine. De son côté, la procureure de la poursuite, Me Geneviève Beaudin, demandait six ans de prison.

Dans son jugement d’une trentaine de pages, la juge Leduc a expliqué pourquoi elle a tranché la poire en deux. Selon elle, une peine dans la collectivité « n’aurait pas atteint les objectifs de dénonciation et de dissuasion », mais la peine de six ans de prison lui « semblait excessive considérant la jurisprudence ». Elle s’est donc fiée à un cas semblable où l’accusé avait écopé de trois ans de prison.

« Quand il y a une agression sexuelle sur des enfants et que l’individu est déclaré coupable, c’est généralement un emprisonnement. Une infraction sexuelle envers un enfant doit être plus sévèrement punie qu’une infraction sexuelle envers un adulte », a-t-elle justifié.

« Des gouttes de pipi »

Les faits reprochés à Sébastien Marois remontent entre septembre 2018 et septembre 2019, lorsque la fillette avait 5 et 6 ans. Elle a raconté à sa mère que l’accusé la serrait fort contre elle et qu’elle sentait parfois son pénis frotter contre elle. Elle aurait aussi senti des « gouttes de pipi » sur elle.

Au procès, alors qu’elle était âgée de 9 ans, elle a ensuite raconté qu’elle sentait que son pyjama était mouillé. Une experte a confirmé que du sperme appartenant à Marois avait été prélevé sur le pyjama.

La juge n’a pas manqué de décrire toutes les conséquences des gestes sur la victime, comme la recrudescence de cauchemars, les difficultés à l’école ou la peur de le croiser. Elle a aussi soutenu que Marois était un actif pour la société et qu’il fallait en tenir compte pour déterminer la peine appropriée.

De son côté, l’accusé a toujours nié les faits. Il a été déclaré coupable le 28 septembre 2023. Un verdict qu’il a porté en appel.

Il sera interdit à Sébastien Marois de communiquer avec la victime durant la durée de sa détention et il ne pourra l’approcher pendant 10 ans après sa détention. Un échantillon de son ADN a été prélevé et son nom a été inscrit dans le registre des délinquants sexuels pour 20 ans.